Conseil fiscal et transmission d’entreprise
Face aux enjeux fiscaux auxquels les dirigeants font face tout au long de la vie de leur entreprise, ils ont besoin d’un accompagnement sur les sujets fiscaux, patrimoniaux et de transmission d’entreprise, afin de pouvoir planifier une stratégie adaptée.
Chiffres clés
5 personnes
1 Associé référent
3 Senior Managers
Nos expertises
Nos missions s’adaptent aux objectifs et à l’organisation afin de proposer une offre complète et complémentaire s’intégrant aux différentes parties prenantes accompagnant le dirigeant au quotidien.
Conseil fiscal
Le département de droit fiscal accompagne les clients pour sécuriser et optimiser la gestion fiscale de leurs opérations courantes ou exceptionnelles mais également en matière de fiscalité portant sur l’entreprise :
– Traitement des problématiques en matière de fiscalité des entreprises (IS, intégration fiscale, TVA, impôts locaux),
– Réalisation d’audits préventifs ou d’audits d’acquisition : Due diligences, Examens de Conformité fiscale (ECF),
– Sécurisation et optimisation fiscale des opérations de fusions-acquisitions, restructurations et réorganisations d’entreprises,
– Mise en place de schémas d’intéressement des dirigeants et salariés (stock-options, BSCPE, AGA, « management package »),
– Demandes d’agréments et rescrits fiscaux (CII, CIR, JEI),
– Définition et sécurisation de la politique de prix de transfert,
– Implantation d’entreprises françaises à l’étranger et investissements étrangers en France.
Conseil fiscal
Le département de droit fiscal accompagne les clients pour sécuriser et optimiser la gestion fiscale de leurs opérations courantes ou exceptionnelles mais également en matière de fiscalité portant sur l’entreprise :
– Traitement des problématiques en matière de fiscalité des entreprises (IS, intégration fiscale, TVA, impôts locaux),
– Réalisation d’audits préventifs ou d’audits d’acquisition : Due diligences, Examens de Conformité fiscale (ECF),
– Sécurisation et optimisation fiscale des opérations de fusions-acquisitions, restructurations et réorganisations d’entreprises,
– Mise en place de schémas d’intéressement des dirigeants et salariés (stock-options, BSCPE, AGA, « management package »),
– Demandes d’agréments et rescrits fiscaux (CII, CIR, JEI),
– Définition et sécurisation de la politique de prix de transfert,
– Implantation d’entreprises françaises à l’étranger et investissements étrangers en France.
Optimisation et sécurisation de la transmission
La fiscalité impacte au quotidien la vie des entreprises et des dirigeants. Elle est indispensable pour toute prise de décision stratégique à court terme comme à long terme, avec des enjeux souvent importants. Nos équipes proposent un accompagnement sur les sujets suivants :
– Audit de la structuration fiscale du patrimoine,
– Gouvernance familiale et Family Office,
– Optimisation de la fiscalité du revenu et du patrimoine,
– Assistance sur le dépôt des déclarations de revenus et d’Impôt sur la Fortune Immobilière,
– Accompagnement fiscal dans le cadre de donations et successions (contexte national et international),
– Transmissions d’entreprises, notamment dans un contexte familial (Pacte Dutreil),
– Opérations familiales à effet de levier (OBO, FBO et MBO),
– Dépôt de rescrits fiscaux.
Assistance en cas de contrôle avec l’administration fiscale
Notre équipe assiste également les clients dans leurs relations avec l’administration fiscale et les représente devant les autorités compétentes en cas de litiges :
– Assistance dans le cadre de contrôles fiscaux,
– Négociation, transaction avec l’administration fiscale,
– Préparation et rédaction des réclamations contentieuses,
– Représentation devant toutes les juridictions administratives ou judiciaires.
Conseil fiscal
Le département de droit fiscal accompagne les clients pour sécuriser et optimiser la gestion fiscale de leurs opérations courantes ou exceptionnelles mais également en matière de fiscalité portant sur l’entreprise :
– Traitement des problématiques en matière de fiscalité des entreprises (IS, intégration fiscale, TVA, impôts locaux),
– Réalisation d’audits préventifs ou d’audits d’acquisition : Due diligences, Examens de Conformité fiscale (ECF),
– Sécurisation et optimisation fiscale des opérations de fusions-acquisitions, restructurations et réorganisations d’entreprises,
– Mise en place de schémas d’intéressement des dirigeants et salariés (stock-options, BSCPE, AGA, « management package »),
– Demandes d’agréments et rescrits fiscaux (CII, CIR, JEI),
– Définition et sécurisation de la politique de prix de transfert,
– Implantation d’entreprises françaises à l’étranger et investissements étrangers en France.
Optimisation et sécurisation de la transmission
La fiscalité impacte au quotidien la vie des entreprises et des dirigeants. Elle est indispensable pour toute prise de décision stratégique à court terme comme à long terme, avec des enjeux souvent importants. Nos équipes proposent un accompagnement sur les sujets suivants :
– Audit de la structuration fiscale du patrimoine,
– Gouvernance familiale et Family Office,
– Optimisation de la fiscalité du revenu et du patrimoine,
– Assistance sur le dépôt des déclarations de revenus et d’Impôt sur la Fortune Immobilière,
– Accompagnement fiscal dans le cadre de donations et successions (contexte national et international),
– Transmissions d’entreprises, notamment dans un contexte familial (Pacte Dutreil),
– Opérations familiales à effet de levier (OBO, FBO et MBO),
– Dépôt de rescrits fiscaux.
Assistance en cas de contrôle avec l’administration fiscale
Notre équipe assiste également les clients dans leurs relations avec l’administration fiscale et les représente devant les autorités compétentes en cas de litiges :
– Assistance dans le cadre de contrôles fiscaux,
– Négociation, transaction avec l’administration fiscale,
– Préparation et rédaction des réclamations contentieuses,
– Représentation devant toutes les juridictions administratives ou judiciaires.
Les enjeux
Face aux enjeux rencontrés lors de la transmission (cession et/ou donation) d’une entreprise, nous proposons au dirigeant de l’accompagner tout le long de ce processus et de l’aider à traiter les problématiques qu’une telle opération peut susciter :
– Accompagner le dirigeant dans l’analyse de sa situation patrimoniale et fiscale, dans l’optique d’une cession de son entreprise, en adéquation avec ses objectifs post-cession,
– Optimiser et sécuriser les modalités de la transmission afin de répondre aux besoins du dirigeant sur le court et le long terme,
– Apporter des ressources particulières et des compétences spécialisées transverses dont l’entreprise ne dispose pas toujours en interne ou après du conseil du dirigeant,
– Proposer un accompagnement post-cession dans le cadre d’une stratégie patrimoniale globale.